Cafés Conseils Exceptionnels- UCM (1 jours complet)
Sujet: Cryptomonnaies, cryptiques, taxes.
Orateurs: Dave Van Moppes et Baptistin Alaime
Dans un premier temps, les concepts clés seront définis (blockchain, cryptomonnaie, wallet, NFT, finance décentralisée, etc.). Des cas d’utilisation de la blockchain, des cryptomonnaies ainsi que les conséquences juridiques seront expliquées. L’univers du web 3.0 (le web décentralisé) sera rapidement présenté pour que les participants puissent comprendre le nouveau monde dans lequel leurs clients et futurs clients évoluent.
Ensuite, les conséquences fiscales des investissements en cryptomonnaies pour les particuliers seront abordées de manière approfondie. Le but sera de permettre aux participants de se positionner sur la situation fiscale de leurs clients et des les assister dans l’accomplissement de leurs obligations fiscales (détermination du régime fiscal, calcul des bases imposables, déclaration des comptes crypto au PCC, appréhension du risque fiscal, etc.).
Dans une troisième partie, nous nous concentrerons sur les entreprises dont l’activité est en lien avec les cryptomonnaies ou les NFT (acceptation des paiements en cryptomonnaies, investissement en crypto de liquidités excédentaires, vente de services sous la forme de NFT, développements d’applications décentralisées, etc.). Les aspects fiscaux et comptables seront abordés.
Dans ce cadre, une attention particulière sera accordée aux NFT, ceux-ci obéissant à des règles différentes de celles des cryptomonnaies.
En avant dernier lieu, les implications de la législation anti-blanchiment, les difficultés qui en résultent et les manière d’éviter les complications (transparence, documentation des transactions, etc.) seront expliquées.
Enfin, nous analyserons les possibilités que les cryptomonnaies ou NFT offrent au niveau de la structuration du patrimoine et de sa transmission aux générations futures (donation, succession, etc.), d’un point de vue purement patrimonial mais également fiscal.
Programme
Partie I : Introduction, un monde nouveau plein d’avenir
- Concepts clés ;
- Le web 3 et ses entrepreneurs ;
- Implications juridiques ;
- Cadre légal et réglementaire.
Partie II : Pour les particuliers
- Régimes fiscaux sur les différents types de revenus (plus-values, revenus passifs, mining, airdrop, fork, etc.) ;
- Calcul de la base imposable.
- Appréhension du risque fiscal;
- Compliance fiscale (déclaration des comptes au PCC, documents sur les transactions, etc.) ;
- Echange international d’informations (Dac 8, etc.)
Partie III : Pour les entreprises
- Impôt sur le revenu (trading, investissement, paiement en crypto, etc.) ;
- Comptabilité ;
- TVA.
Partie IV : Les NFT
- Cas d’usage ;
- TVA ;
- Impôt sur le revenu.
Partie V : Législation anti-blanchiment
- Contexte ;
- Points d’attention ;
- Relations avec les institutions financières.
Partie VI : Transmission d’un patrimoine en crypto